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Couleurs : Bleu ciel et noir
Préambule : le présent texte a pour objet de fixer certaines règles de fonctionnement et est établi conformément aux statuts et au règlement intérieur et financier de l’Union Sportive de Conflans-Sainte-Honorine (USC), qui regroupe plusieurs sections sportives dont celle du tennis de table. Il ne peut en aucun cas déroger à ces dispositions. Néanmoins, s’il se trouvait par un événement quelconque (mise à jour des statuts, erreur de rédaction, etc…) qu’une des dispositions du présent règlement intérieur était contraire aux règles des statuts ou du règlement intérieur et financier, ces règles fixées par l’USC garderaient une valeur hiérarchiquement supérieure.
Article 1 – Composition du Conseil d’administration et du Bureau
La Section est administrée par un Conseil d’administration élu chaque année par l’Assemblée ordinaire de l’USC Tennis de Table (USCTT).
Le nombre d’Administrateurs est fixé de trois à huit, tous obligatoirement majeurs et membres de la section, parmi lesquels on peut retrouver le cas échéant un ou deux Vice-président(s), un Trésorier adjoint, un Secrétaire adjoint et tout autre poste jugé nécessaire.
Lors de sa première réunion annuelle, le Conseil d’administration affecte les différents postes aux Administrateurs, notamment ceux du Bureau qui est composé du Président, du Trésorier et du Secrétaire de la Section.
Les décisions du Conseil d’administration sont prises d’un commun accord. En cas de désaccord, un vote peut être organisé en séance pour que la décision soit prise à la majorité simple des suffrages exprimés. En cas d’égalité des voix, celle du Président est prépondérante.
En cas de non participation persistante d’un des trois membres du Bureau aux réunions du Conseil d’administration, le Conseil d’administration pourra désigner un remplaçant jusqu’à la prochaine élection annuelle.
Article 2 – Rôle et pouvoirs du Conseil d’administration et du Bureau
Le Conseil d’administration est habilité à prendre toutes les décisions nécessaires au bon fonctionnement de la Section, dans le respect des statuts et du règlement intérieur et financier de l’USC.
Il délègue au Bureau la gestion des affaires courantes, dont un compte rendu est fait lors de chaque réunion du Conseil d’administration.
Le Président, le Trésorier ou/et le Secrétaire représente la Section à l’Assemblée Générale de l’USC.
Article 3 – Rôle et pouvoirs du Président de l’USC Tennis de Table
Le Président est le représentant de la Section. Il gère les relations avec la Fédération Française de Tennis de Table (FFTT), la Ligue Ile-de-France (LIDF) et le Comité Départemental des Yvelines (CD78) auxquels la Section est affiliée. Le Président gère également les relations techniques avec la Mairie (infrastructures, créneaux, forum des associations, dates d’ouvertures pendant les vacances etc…) et les relations avec le Comité directeur de l’USC. Il est chargé de promouvoir la pratique et le développement du tennis de table. Le Président et le Trésorier sont comptables de leur gestion devant le Comité directeur de l’USC.
Article 4 – Rôle et pouvoirs du Trésorier de l’USC Tennis de Table
Le Trésorier (avec le Président) est comptable de la gestion de la Section devant le Comité directeur de l’USC. Il tient la comptabilité de la section, prépare les budgets prévisionnels et s’engage à respecter les procédures comptables prévues dans le règlement intérieur et financier de l’USC. Il veille au paiement des salaires des entraîneurs en liaison avec le comptable de l'USC. Avec le Président, il assure les achats d'investissements décidés par l'Assemblée annuelle, le Conseil d’administration ou le Bureau comme les tables, les maillots, les robots etc... Il est responsable des achats de fonctionnement tels que filets, balles de compétition et d'entraînement, boissons pour les matchs, fournitures administratives, etc.
Article 5 – Rôle et pouvoirs du Secrétaire de l’USC Tennis de Table
Le Secrétaire assure le fonctionnement administratif de la section, en collaboration avec le Président et le Trésorier. Il est notamment chargé de l’affiliation de la Section à la Fédération, de l’engagement des équipes et de la gestion des demandes de licence.
Article 6 – Convocation et ordre du jour de l’Assemblée annuelle ordinaire
Chaque année, le Conseil d’administration appelle à se réunir, 14 jours calendaires au moins avant la réunion, par convocation via courriel et par affichage à la salle, une Assemblée qui délibère sur : • la composition du Conseil d’administration • la situation sportive et morale de la Section • le bilan financier • l’approbation des comptes de l’exercice clos • les questions diverses mises à l’ordre du jour.
Chaque membre peut demander à ce qu’une question soit inscrite à l’ordre du jour. L’Assemblée est dirigée par le Président et lui-même ou un des membres du Bureau qu'il désigne assure la rédaction du compte rendu des débats. Un membre du Comité directeur de l’USC peut assister à l’Assemblée annuelle.
Article 7 – Composition et droits de vote de l’Assemblée annuelle ordinaire
L’Assemblée annuelle est composée de l’ensemble des membres de la Section de plus de 16 ans et des représentants parentaux des membres de moins de 16 ans, qui possèdent chacun une voix. Chaque membre peut se faire représenter par écrit par une personne de son choix appartenant à la Section. Un membre de la Section ne peut représenter qu’une seule personne en plus de sa propre voix. Les votes ont lieu à main levée sauf si plus de 50% des membres présents demandent expressément un vote à bulletin secret. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des votants présents ou représentés sans condition de quorum. En cas d’égalité lors d’un vote, la voix du Président est prépondérante.
Article 8 – Assemblée extraordinaire
L’Assemblée extraordinaire suit les mêmes règles de composition, de convocation et de vote que l’Assemblée annuelle ordinaire. Conformément aux statuts, elle peut être convoquée par le Comité directeur de l’USC en cas de motif grave ou de non respect des statuts.
Le Président peut également la convoquer en cas d’événement important dans la vie de la section.
Article 9 – Inscription
La Section est composée de membres qui chaque année souhaitent pratiquer en compétition ou en loisirs le tennis de table, en fonction du nombre de places disponibles, des créneaux horaires et des niveaux proposés par le club. Chaque membre est tenu au respect du présent règlement et veillera à entretenir une bonne image du club (accueil, sportivité, respect de l’adversaire…) et une entente cordiale au sein de la Section.
En début de saison, l’adhérent doit veiller à payer sa cotisation et doit fournir obligatoirement et rapidement un certificat médical d’aptitude à la pratique du tennis de table ou un questionnaire santé le dispensant de fournir un certificat médical. Aucune demande de licence ne sera entreprise en l’absence de l’un de ces documents et de règlement de la cotisation. Les membres s’engagent à maintenir les locaux et le matériel utilisé dans le meilleur état de fonctionnement possible.
Article 10 – Radiation d’un membre
En cas de motif grave ou de non respect du présent règlement, le Conseil d’administration peut convoquer un membre ou son représentant légal pour s’entretenir de son comportement et éventuellement lui signifier sa radiation de la Section.
Ce dernier dispose du droit de s’expliquer sur les agissements objet de la convocation et peut le cas échéant se faire accompagner par la personne de son choix afin de se défendre.
Article 11 – Inscription ou non renouvellement d’un membre
Le Conseil d’administration se réserve le droit de refuser l’adhésion d’un membre si la cotisation de la précédente saison n’a toujours pas été réglée ou s’il estime qu’elle serait de nature à semer le trouble dans le fonctionnement de la Section. En pareil cas, l’intéressé peut demander à rencontrer le Conseil d’administration afin que les raisons de ce refus lui soient expliquées.
Article 12 – Compétitions individuelles
Chaque joueur informe le Bureau de sa volonté de participer aux compétitions individuelles pour lesquelles la Section gère les droits d’inscription et au cours desquelles il représente le club (Critérium Fédéral, Critérium des clubs, etc.).
En cas de blessure ou d’indisponibilité pour une de ces épreuves, le joueur doit prévenir le Bureau et le responsable de la compétition pour éviter des amendes à la charge du club.
Afin de couvrir le risque d’éventuelles sanctions financières en cas de forfaits, le Conseil d’administration peut être amené à exiger une caution pour l’inscription à ces compétitions.
Sauf décision du Conseil d’administration de prise en charge par le club des frais d’inscription, il appartient au joueur de s’inscrire lui-même aux tournois individuels dotés de récompenses en réglant les droits de participation.
Article 13 – Compétitions par équipes
Chaque joueur informe le Bureau de sa volonté de participer aux compétitions par équipes dès lors qu’il a fourni dans les temps son certificat médical. La participation à ces compétitions suppose que chaque joueur accepte de représenter le club via son équipe et de faire passer l’intérêt du club avant son intérêt personnel.
Les compositions originales des équipes sont généralement débattues en début de saison. En cas de désaccord, le Conseil d’administration aura la responsabilité de ces compositions dans l’intérêt du club et le respect de chacun des joueurs.
Article 14 – Rôle et désignation des capitaines d’équipes
Les capitaines des équipes du club sont généralement désignés par le Conseil d’administration en début de saison. Sauf exception, le capitaine d’une équipe est obligatoirement membre de celle-ci. Chaque membre est libre de postuler au capitanat d’une équipe en fonction de son niveau sportif.
Le capitaine d’une équipe est chargé de la convocation de ses joueurs pour les rencontres. Il choisit la composition et la tactique de l’équipe en fonction des objectifs de celle-ci et assume la gestion des brûlages.
Il est responsable de l’ouverture et de la fermeture de la salle lors des matchs à domicile et doit aller chercher les boissons pour la fin de rencontre. Enfin, il doit veiller au bon remplissage des feuilles de match et ainsi éviter autant que possible les amendes encourues. Lorsque des problèmes d’effectifs surviennent en cours de saison, les capitaines doivent conjointement se mettre d’accord sur les compositions d’équipe à adopter en tenant compte de l’intérêt général du club. Le Conseil d’administration est amené à trancher en cas de désaccord.
Article 15 – Rôle des entraîneurs
Les entraîneurs sont désignés par le Conseil d’administration de même que les créneaux qui leur sont attribués.
En plus des obligations résultant de leur contrat de travail, ils sont responsables de la salle au cours de leurs séances, de l’ouverture à la fermeture des locaux. Chaque entraîneur veille au maintien en bon état du matériel de la section.
Chaque entraîneur s’engage à promouvoir la pratique et le développement du tennis de table dans l’intérêt du club et de ses joueurs en fonction des objectifs de chacun d’entre eux.
Article 16 – Rôle de correspondant du club
Le rôle de correspondant du club est assuré par un des Administrateurs. Il est le relais entre la Section et les clubs adverses (accès à la salle, forfaits, retards…) mais aussi le CD78, la LIDF et la FFTT. Il reçoit les bulletins du CD78 et doit faire circuler l'information au sein de la Section.
Article 17 – Saisie des feuilles de match
A la fin de chaque rencontre de championnat, il est obligatoire de procéder à la saisie informatique des résultats sur le serveur de la FFTT. Ce sont les capitaines d’équipe qui en sont responsables.
Article 18 – Gestion des clés du gymnase
Un exemplaire des clés est remis chaque saison aux personnes habilitées à ouvrir la salle, en général des Administrateurs, des capitaines d'équipes ou des entraîneurs. Les détenteurs des clés sont responsables de l’ouverture et de la fermeture de la salle.
Article 19 – Nomination d'un Président d'honneur
En cas de services rendus à la Section et considérés comme remarquables par le Conseil d’administration, une personne peut être nommée Président d'honneur de la Section pour une durée limitée ou illimitée.
Ce titre est décerné à titre exceptionnel, ne donne lieu à aucune responsabilité pratique mais marque la reconnaissance de la Section envers son titulaire.
Article 20 – Modifications du présent règlement intérieur
Le Conseil d’administration est habilité à apporter toutes les modifications nécessaires au présent règlement intérieur.
Approuvé par décision de l’Assemblée annuelle ordinaire USCTT du 7 juin 2024
